je suis sur le point d’acheter une moto bmw 1200 rt de 2005 en belgique.pourriez vous m’indiquer quelle papiers je dois fournier pour l’immatriculée en france.merci d’avance La préfecture du jura ne sais pas ! Vous devrez alors contacter le vendeur pour qu’il vous remette un duplicata. Est-ce que il y a un autre moyenne pour obtenir cette numero PTAC ou vends la voiture? Je vous en remercie par avance Il ne vous reste plus qu’à rassembler le reste des justificatifs pour déposer votre demande d’immatriculation à la préfecture. ou en suis-je exempte ? Ce bus n’a jamais été immatriculé en Allemagne Dans le cas où il n’aurait pas la carte grise française, quelles seraient les formalités à accomplir pour faire immatriculer le véhicule en France. L’équipe Ecartegrise, Je viens d’acheter un véhicule en Suisse .Dans un premier temps , demander le certificat d’homologation chez la marque du véhicule .J’ai payer 150 € . Que dois-je faire? J’ai un scooter en provenance de Jakarta. Si je dors paye paye allemand ou payé France Merci beaucoup ecartegris. Je comprends que je vais bénéficier d’une exonération de frais de douanes dans ma situation mais j’ai du mal à trouver de l’information sur les coûts d’homologation pour que le véhicule puisse rouler en France. L’équipe Ecartegrise. L’équipe Ecartegrise, Je n’ai toujours pas de carte grise depuis 6 mois.toujours des provisoires, Bonjour Becquet, Vous trouverez plus de détails (pièces à fournir…) dans l’article ci-dessus. BONJOUR, je viens d’acheter une moto en suisse. L’équipe Ecartegrise, Vous dite que seuls es véhicules neuf son soumis à la taxes sur la valeur à ajoutée fixée à 20 %mugnisi, Bonjour Mugnisi, – Un certificat d’immatriculation barré et porté la mention « cédé ou vendu le… » suivie de la signature du vendeur Vous trouverez plus d’informations sur le lien suivant : https://www.ecartegrise.fr/prix-carte-grise/taxes/ecotaxe-bonus-malus-ecologique.html. Vous pouvez connaître le coût de votre certificat d’immatriculation en procédant à une simulation depuis le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R39696. La voiture est consideré comme neuv( 1500km) mais elle est deja immatriculée. Quelle immatriculation et Quelles formalités faire pour la période d’utilisation en France. Si c’est ca, cette formalité peut-elle etre entamée en France sous immatriculation Belge? Pas de limite de temps, il faut enregistrer les DA sous 15 jours pour les véhicules français, une immatriculation provisoire peut remplacer ce processus dans votre cas. Merci. Bonjour Thierry, Je l’ai acheté 500ch et remis en état pour le contrôle technique pour obtenir la plaque d’immatriculation Merci de votre réponse. Cordialement, Pour obtenir une demande de certificat d’immatriculation, nous vous invitons à le télécharger via ce lien : https://www.ecartegrise.fr/documents/cerfa-demande-d-immatriculation.html. J,ai trouvé une caravane neuve anglaise achète en angleteŕre quels sont les démarches pour le certificat d’immatriculation merci. est ce que, ce que la prefecture me fait payer correspond bien a une taxe d’importation justifié sur le co2 ou autre chose ? Bonjour, je dois acheter un camion de chevaux de 2008 ,30 000 euros en suisse, qu’elle est la conduite à tenir. Où puis-je m’adresser pour obtenir le certificat de dédouanement 846A. Alicja Mandryka, Bonjour, Malheureusement c’est notre cas. Les démarches et documents à fournir pour immatriculer un véhicule en provenance d’un pays hors UE sont communiqués dans l’article ci-dessus. Merci d’avance pour vos réponse. L’équipe Ecartegrise. Votre cas revient à une exportation d’un véhicule hors UE. je voudrais acheter une motos électrique 2000w neuf qui vient de chine…je paie souvent au transporteur tnt ou autre la taxe. Le véhicule est en votre possession et vous l’avez utilisé depuis plus de 6 mois (non exigé pour les résidents en provenance des DOM). depuis quelques mois je habite en France et enfin je dois changer la plaque d’immatriculation à ma voiture italienne (2008 Date d’immatriculation). La valeur obtenue sera arrondie à la valeur la plus proche. Enfin aurai-je le droit de rouler avec en France avec la carte grise polynésienne si je bénéficie toujours d’une adresse en Polynésie pour éviter tous ces problemes ? Intéréssé par l’achat d’une caravane d’occasion à un particulier suisse, quelle démarche doit-on effectués pour les douanes et immatriculation en France à combien va se monté la tva sur cette achat de 6000euros. Ces taxes sont calculées directement pas le service des douanes. Acheter une voiture à l'étranger est une démarche de plus en plus courante.. En cas d'achat d'une voiture dans un pays de l'Union européenne, il n'y a pas de démarches d'import à effectuer, mais les formalités varient en fonction du type de voiture achetée : neuve ou d'occasion. La réponse se trouve dans le Numéro d'Homologation Européen qui lui même se situe sur le Certificat de Conformité Européen (COC) des vehicules importés ou sur le Certificat de Circulation (ex carte grise) ou également sur la plaque moteur. Je ne suis pas expatrié. Le concessionnaire suisse ne sait répondre a cette question. Votre cas se réfère à un transfert de résidence. Est ce que je dois faire une carte grise ? Bonne journée, Cordialement, L’équipe Ecartegrise, Bonjour, je souhaite acquérir une caravane immatriculée en Suisse (carte grise suisse) de 1993 mais en hivernage sur le sol français depuis 4 ans. Mon véhicule est de 2002 avec 130000km au compteur. Les démarches d‘importation d’un véhicule que nous aborderons ici sont obligatoires et concernent tous les véhicules terrestres à moteur traversant la frontière de la France métropolitaine. Ce véhicule est d’origine française, avait été immatriculé en France avant d’être acheter et immatriculé à Monaco. L’équipe Ecartegrise. Dans le cas de Clément Jassurmalin, c’est l’assistance incluse dans l’assurance automobilequi nous intéresse. merci. Je rentre en France cet été. Bien cordialement. Les formalités d’un don de véhicule sont identiques à celles d’un changement de titulaire. je regarde pour acheter un véhicule en france mais il est de provemence suisse N’hésitez pas à contacter notre service client (https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49) si vous avez d’autres questions. La rubrique K est également remplie dans le cas d’une importation du véhicule depuis n’importe quel pays. Et, pour répondre à votre question, vous pouvez bien immatriculer votre véhicule en Corse si le contrôle technique fait en Belgique a moins de 6 mois. N’hésitez pas à contacter notre service client (https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49) si vous avez d’autres questions. Les préfectures étant débordées et le temps d’attente supérieur a un mois, pourrai-je faire la demande d’immatriculation dans un garage agrée par le ministère? la carte grise étrangère, Merci de me répondre. Les modalités ainsi que les documents à fournir pour immatriculer un véhicule en provenance d’un pays hors Union européenne sont cités dans l’article ci-dessus. J’ai restauré une Dacia 1100 de 1969. La TVA doit effectivement être payée lorsqu’un véhicule est importé d’un pays hors Union européenne. Si c’est le cas, le malus écologique s’appliquera. Cordialement, D’un point de vue des douanes, un véhicule est considéré comme neuf  lorsqu’il a moins de 6 mois ou parcourut moins de 6000 km le jour de l’importation en France. Merci. Merci, Bonjour Laetitia, il possede la carte grise et je devrai m occuper de l administratif. L’équipe Ecartegrise, Bonjour nous avons achete une voiture neuve en floride .nous sommes reste plus d un an donc nous n avons pas de taxes a payer nous sommes sorti de la duanne a barcelone nous voulons immatriculer notre vehicule en france nous sommes passe au contole technique a barcelone qu elles sont les demarches a faire en france et le cout Pour savoir si votre véhicule est soumis à la taxe écologique, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.ecartegrise.fr/prix-carte-grise/taxes/ecotaxe-bonus-malus-ecologique.html. L’équipe Ecartegrise, bonjour, je suis sur le point d’acheter un scooter 125cm3 en espagne. Nous vous conseillons de contacter directement l’ANTS pour pouvoir vous aider sur ce sujet-là via ce formulaire : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Contacter-l-ANTS. Merci de vos informations; Cordialement Boss. 1/ Je peux faire rédiger le contrat en Anglais et en Français, mais les papiers officiels (COC fourni par le vendeur et carte grise allemande) seront en Allemand je présume. Je suis Français et résident belge Mais, vous pouvez toujours confirmer le cas des professionnels auprès de la préfecture. Quelles sont les formalités, ou s’adresser. Cordialement, Les démarches pour immatriculer un véhicule en provenance de l’étranger sont les mêmes que celles d’un véhicule particulier. T.Bourret, Bonjour Thierry, La concession est elle fiable ? ll faut entre autres un certificat de contrôle technique: comment l’obtenir alors que je ne peux rouler à la station la plus proche ? Merci pour vos conseils. Nous vous invitons à simuler votre calcul depuis le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19211 afin de connaitre le prix de votre carte grise. D’abord, au niveau des papiers pour la vente, le garage devrait au moins vous fournir la carte grise originale du véhicule, et une attestation du constructeur (véhicule de collection). Les détails concernant l’importation de véhicule en provenance de l’étranger figurent dans l’article ci-dessus. Ici, par contre, j’apprends qu’il faut se présenter en préfecture muni des documents que le vendeur a mis à ma disposition. Je voudrais savoir quelles demarches et quel cout j’aurais à debourser pour un 4×4 de 5000euros par exemple… merci d’avance, Bonjour, Règlement effectué, on m’a fait signer des papiers, et depuis j’attends. Je vous remercie par avance, Bonjour Ekaterina, J’ai acheté une voiture (de société..) à un particulier à Monaco il y a 3 semaines, la préfecture de Monaco ne m’a jamais parlé de dédouanement, aujourd’hui la préfecture (Région parisienne) refuse mon dossier car j’en n’ai pas le certificat de dédouanement, on me parle aussi de taxes et de TVA, la voiture est de 2013 en sachant qu’elle était Française avant de partir à Monaco, dois je m’acquitter de cette TVA pour un véhicule d’occasion ? Les documents nécessaires pour obtenir votre carte grise sont listés dans l’article ci-dessus. Cordialement. La procédure pour une plaque Française est pareillle comme chez une acquisation d’une voiture Française? Il y’a bien certificat de conformité mais national pas européens. Il vous reste une solution pour obtenir votre certificat de conformité. étant sur le point d’acheter en Suisse un vélo d’occasion de septembre 2016 avec assistance électrique « speedbike » (vélo allemand avec assistance jusqu’à 45 km/h vendu aussi en France avec un certificat de conformité CE), quelles sont les démarches pour le dédouaner afin de pouvoir l’immatriculer? voudrais re déménager len france pour se. Bonjour, Société immatriculée en France : GEDAutomobile SAS, fournisseur leader de COC en France et en Europe. Les documents nécessaires à son immatriculation sont listés dans l’article ci-dessus. Que nous conseillez-vous ? Bonjour, Une fois arrivé sur le territoire français, vous devrez fournir des plaques provisoires à votre véhicule. Je vous remercie d’avance. Bonne journée, Le certificat de conformité est effectivement nécessaire pour immatriculer un véhicule étranger. Les véhicules d’avant 1995 n’ont effectivement pas de certificat de conformité. Bonjour, je vais acheter un véhicule immatriculé à Monaco avec carte grise monegasque mais d’origine italienne. Afin d’aller chercher le van. Si oui sur quel base ? Vous n’avez pas besoin du certificat de cession. Pour régler les frais de dédouanement dois je aller jusqu’à la douane suisse? Merci beaucoup. Cordialement. Dans le courant de cette année je compte m établir definitivement en France Je souhaite de nouveau reprendre l’immatriculation Francaise d’origine ou une aure. Les plaques d’immatriculation provisoires sont nécessaires si les originales ont été conservées par les autorités du pays d’achat. Merci pour votre aide. Les montants des droits de douane vous seront communiqués par le service des douanes. Le véhicule à 2000 km au compteur. Cordialement, Bonjour Monsieur MEIRELES, Faut-il faire un passage aux mines ou autre organisme .. ? Puis je partir de Guadeloupe avec le vehicule avant de changer la carte grise ?. Bonjour Cordialement, – Faudra-t-il fournir des documents comme le livret de famille? Nous conseillons à votre voisin de se rendre à la DREAL de votre région pour vérifier s’il y a bien incohérence. merci de votre réponse, Bonjour Bruno, L’équipe Ecartegrise, Bonjour, Vu l’âge de votre véhicule, c’est une attestation de conformité dont vous avez besoin. Bien évidemment, prêtez attention à toutes les formalités y afférentes pour éviter les erreurs et les omissions. C’est la facture de vente qui vous permettra de vous rendre dans votre service des impôts français afin de vous acquitter de l’éventuelle TVA à payer sur le véhicule. La moto a été immatriculée en Italie, elle a 13ans avec sa plaque italienne. je suis propriétaire d’un Tmax 500 que je possède en Italie, cordialement, Bonjour Chantal, Merci de votre réponse. L’équipe Ecartegrise. Sinon, vous pouvez faire une demande de COC auprès du constructeur ou de son représentant légal en France. Ainsi, votre frère devrait suivre les démarches ci-dessus pour pouvoir l’immatriculer en France. cordialement, Arthur B. window.$zopim||(function(d,s){var z=$zopim=function(c){z._.push(c)},$=z.s= Qu’ elle solution me resterait il pour obtenir une immatriculation Française . Je vous remercie Cordialement. Bonjour, L’équipe Ecartegrise, Bon jour je veu acheter une Peugeot 106 série 1998 en suisse sille stp ces qoi comme démarche en suisse et france pour les papier merci, Bonjour Abidi, car il y a un coût et c’est assez compliqué ! Bonjour Monsieur Val, Cordialement, J’ai en ma possession: Certificat conformité (Benelux) Pour vous élucider, nous vous invitons à consulter le lien qui suit : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19911. Bonjour, j’ai acheté une 207 originaire d’Allemagne. Néanmoins les démarches sont à faire en ligne depuis un compte France Connect via la téléprocédure « je souhaite faire une autre demande ». la déclaration de vente ou facture Quant au certificat de conformité, il peut être fourni par un représentant de la marque de votre véhicule ou la DREAL de votre région. bonjour les documents a fournir pour immatriculer en provenance de suis une remorque CORDIALEMENT. Bonjour, L’équipe Ecartegrise. S’agira-t-il d’une première immatriculation en France ? Merci pour votre réponse. Que dois-je savoir ou demander pour m’ en servir en France pour travailler, y a t il beaucoup de frais sur une remorque en import au niveau douanes ou autres ? Quelles sont les démarches administratives à suivre pour obtenir la carte grise à mon nom. 2. Elle a la carte grise belge et un certificat de conformité. Merci de votre réponse. Les documents pour immatriculer un véhicule en provenance d’un pays membre de l’UE sont listés dans l’article ci-dessus. Il n’existe pas de plaques temporaires permettant uniques permettant de traverser divers pays. je dois acheter un van (remorque pour chevaux provenant de suisse ) je vais demander le certificat de dédouanement , puis la demande immatriculation ,dois je aussi demander a la DREAL de ma région une homologation du faite que le véhicule n’ai pas motorisé si oui , Est-ce que je suis sur d’une réponse positive de la DREAL , en sachant que la marque du van ( Meyer) est aussi vendu en France . Son cout sera déterminé à partir des différentes taxes (régionales, CO2 et malus, etc. La démarche pour immatriculer un véhicule la 1ere fois en France se fera aussi en ligne depuis un compte France Connect en choisissant la téléprocédure « Je souhaite faire une autre demande ». Les démarches sont expliquées dans l’article ci-dessus. Comment faire ? Cela dépend de si votre véhicule dépasse ou non le seuil d’émission de CO2 qui sera fixé d’ici là. Cordialement, Cordialement. j’ai commande et vais acheter une voiture a un concessionnaire auto belge (frontalier):ce vehicule,acheté par ce concessionnaire belge a un français est toujours immatriculé avec une plaque française (nelle generation):dois je faire changer la plaque d’immatriculation?quelles sont les demarches a effectuer,les precautions a prendre,et les formulaires a utiliser?urgent:merci.